Conditions d’utilisation

APERÇU Bienvenue dans Broken Sigil. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent l’entité Broken Sigil, dirigée par The Architect. Nous mettons ce sanctuaire à votre disposition, y compris l’ensemble des informations, artefacts et services, sous réserve de votre acceptation des présentes Conditions d’utilisation. En interagissant avec notre Archive ou en acquérant un artefact, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions et par notre Convention de confidentialité.

SECTION 1 - ACCÈS ET ÉLIGIBILITÉ En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre juridiction de résidence. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité des identifiants de votre compte. The Architect se réserve le droit de refuser un service à toute entité, à tout moment.

SECTION 2 - LES ARTEFACTS (PRODUITS) Nous nous efforçons d’assurer une fidélité absolue dans la représentation numérique de nos articles. Toutefois, en raison des nuances propres aux affichages numériques, nous ne garantissons pas que l’artefact physique correspondra parfaitement à la couleur rendue sur votre écran.

Sécurité des produits : Tous les artefacts sélectionnés par l’Archive sont conformes aux normes de sécurité applicables de l’Union européenne. Les initiés internationaux sont responsables de s’assurer que les artefacts satisfont aux réglementations locales en matière de sécurité ou d’importation dans leur propre territoire.

SECTION 3 - LE PROTOCOLE DE COMMANDE Lorsque vous passez une commande, celle-ci constitue une offre d’achat. Votre commande n’est acceptée qu’une fois que vous recevez une confirmation formelle d’expédition. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour des raisons incluant, sans s’y limiter, une suspicion de fraude, des écarts de stock ou des obstacles logistiques.

SECTION 4 - TARIFICATION ET DROITS MONDIAUX Tous les prix sont indiqués en Euro (€).

Import One-Stop Shop (IOSS) : Pour les initiés établis dans l’UE, la TVA est perçue au moment du paiement.

Droits internationaux : Les artefacts étant expédiés depuis les ailes archivistiques mondiales, vous êtes l’Importateur officiel. Vous êtes responsable de tous frais de douane locaux, du droit standard de commerce électronique de l’UE de 3 €/article (le cas échéant), ou des taxes encourues à l’entrée. Broken Sigil ne peut ni prévoir ni rembourser ces coûts imposés par les autorités.

SECTION 5 - TRANSIT ET RISQUE Les délais de livraison sont des estimations et non des garanties. Broken Sigil ne saurait être tenue responsable des retards causés par la logistique mondiale, le dédouanement ou des événements atmosphériques indépendants de notre volonté. Le risque de perte ainsi que la propriété des artefacts vous sont transférés au moment où l’article est remis au transporteur.

SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L’esthétique, les noms, les logos, « The Grid », ainsi que l’ensemble du contenu de Broken Sigil sont la propriété exclusive de The Architect et sont protégés par les lois du Portugal et par les traités internationaux de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de nos Sigils ou de notre identité visuelle est strictement interdite.

SECTION 7 - ACCESSIBILITÉ The Architect s’engage à garantir l’accessibilité de notre sanctuaire numérique à tous les initiés. Nous nous efforçons d’aligner notre architecture numérique sur les normes WCAG 2.1 niveau AA. Si vous rencontrez un obstacle au sein de The Grid, veuillez nous contacter immédiatement.

SECTION 8 - RELATION AVEC SHOPIFY Broken Sigil est propulsé par l’infrastructure Shopify. Vous reconnaissez que votre transaction est exclusivement conclue avec Broken Sigil, et que Shopify n’assume aucune responsabilité pour les produits ou services fournis aux présentes.

SECTION 9 - CONDUITE INTERDITE ET SCHÉMAS SOMBRES Il vous est interdit d’utiliser nos Services à des fins illicites ou de transmettre un code malveillant. Nous rejetons l’usage de « Dark Patterns » manipulateurs ; toutes les sélections, y compris les inscriptions à la newsletter et les confirmations de commande, sont conçues dans un souci de clarté et de symétrie.

SECTION 10 - EXONÉRATION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ Les Services et tous les artefacts sont fournis « en l’état ». Dans la mesure maximale permise par le droit portugais, Broken Sigil ne saurait être tenue responsable de toute blessure, perte ou tout dommage indirect découlant de votre utilisation des artefacts.

SECTION 11 - DROIT APPLICABLE ET LITIGES Les présentes Conditions sont régies par les Lois du Portugal et par les réglementations applicables de l’Union européenne. Pour les initiés internationaux, cela signifie que, bien que nous respections les droits des consommateurs à l’échelle mondiale, le siège juridique de tout litige demeure les tribunaux du Portugal.

SECTION 12 - INFORMATIONS DE CONTACT Les demandes relatives aux présentes Conditions doivent être adressées à The Architect :

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Entité : Contemporary Chaos - Unipessoal LDA

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