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I. Propriété et identification Ce sanctuaire numérique et la Broken Sigil marque sont détenus et exploités par :

Entité : Contemporary Chaos - Unipessoal LDA.

Nom commercial : Broken Sigil

Siège social : Bairro Olho Marinho, lote 6, 3660-250 Santa Cruz da Trapa, Viseu, Portugal.

Identification fiscale (NIF/VAT) : PT 519302087

Contact : info@brokensigil.eu

Point de contact au titre du Digital Services Act (DSA) : The Architect (info@brokensigil.eu).

II. Propriété intellectuelle Tout le contenu manifesté au sein de cette archive, y compris, sans s’y limiter, le nom "Broken Sigil", le logo Sigil, les photographies architecturales et les "Architect’s Notes", constitue la propriété intellectuelle exclusive de Broken Sigil. Toute reproduction non autorisée de ces éléments constitue une violation du droit international.

III. Réglementation professionnelle et recours du consommateur Broken Sigil exerce ses activités conformément aux normes strictes de protection des consommateurs du Portugal.

Réclamations électroniques : Conformément au décret-loi n° 74/2017, nous mettons à disposition le Livre de Réclamations Électronique (Livro de Reclamações Eletrónico). Vous pouvez y soumettre une entrée formelle ici : www.livroreclamacoes.pt.

Autorité de surveillance : ASAE – Autoridade de Segurança Alimentar e Económica.

IV. Règlement en ligne des litiges (RLL) En tant qu’entité mondiale, nous offrons une voie de médiation numérique. Conformément au règlement (UE) n° 524/2013, la plateforme RLL de la Commission européenne est disponible pour le règlement des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

V. Transparence financière Tous les prix affichés au sein de l’archive incluent la TVA au taux légal en vigueur au Portugal pour les initiés établis dans l’UE. Pour ceux qui acquièrent des éléments depuis l’extérieur de l’Union européenne, les prix s’entendent hors taxes, et l’initié est responsable de tous droits d’importation locaux en qualité d’importateur officiel.

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